Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROC DE RAMON
SERGENTON René, Montlong, POMPORT 24240 SIGOULES

Numéro de dépôt :
1203069
Date de dépôt :
24/04/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
24/04/1992

Présentation de la marque DOMAINE ROC DE RAMON

Déposée le 24 avril 1982 par SERGENTON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE ROC DE RAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERGENTON René, Montlong, POMPORT 24240 SIGOULES - France.

La marque DOMAINE ROC DE RAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROC DE RAMON est expirée depuis le 24 avril 1992.

SERGENTON René a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MONTLONG


SERGENTON René, Montlong, POMPORT 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Vin moelleux, vin rouge, vin rosé, vin blanc sec.